Politique de confidentialité
Informations relatives à la collecte et au traitement de vos données personnelles.
1. Responsable du traitement
Le responsable du traitement est : [Nom / raison sociale], situé [adresse], joignable à l’adresse suivante : [email de contact].
2. Données collectées
Nous pouvons collecter les données suivantes selon les formulaires utilisés :
- nom et prénom ;
- adresse email ;
- numéro de téléphone ;
- profession ;
- adresse postale ;
- informations complémentaires communiquées volontairement dans les formulaires ;
- données liées aux inscriptions, réservations et paiements.
3. Finalités du traitement
Vos données sont collectées pour les finalités suivantes :
- gérer les inscriptions à l’Académie ;
- gérer les réservations aux masterclasses ;
- assurer le suivi administratif et la relation avec les participants ;
- gérer les paiements et la comptabilité ;
- répondre aux demandes envoyées via les formulaires de contact ;
- le cas échéant, adresser des informations relatives aux activités proposées, lorsque cela est légalement permis.
4. Base légale
Les traitements reposent, selon les cas, sur :
- l’exécution de mesures précontractuelles ou d’un contrat ;
- le respect d’obligations légales, notamment comptables et fiscales ;
- votre consentement, lorsque celui-ci est requis ;
- notre intérêt légitime à assurer la gestion et la sécurité du site et de notre activité.
5. Destinataires des données
Les données sont destinées uniquement aux personnes habilitées au sein de [Nom / raison sociale] et, si nécessaire, à nos prestataires techniques intervenant pour l’hébergement du site, la maintenance, les paiements en ligne ou la gestion administrative, dans la stricte limite de leurs missions.
6. Durée de conservation
Les données sont conservées pendant une durée n’excédant pas celle nécessaire aux finalités poursuivies, et notamment :
- données liées aux demandes de contact : [ex. 12 mois] ;
- données liées aux inscriptions et réservations : [à préciser selon ton organisation] ;
- données de facturation et de paiement : conservation selon les obligations légales applicables.
7. Paiement en ligne
En cas de paiement en ligne, les données nécessaires au traitement du paiement peuvent être transmises à notre prestataire de paiement sécurisé [ex. Stripe]. Nous ne conservons pas les numéros complets de carte bancaire sur notre site.
8. Transferts hors Union européenne
[Indiquer soit : “Aucun transfert de données hors Union européenne n’est réalisé.”]
[Ou, si applicable : préciser les transferts éventuels et les garanties associées.]
9. Sécurité
Nous mettons en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées afin de protéger les données personnelles contre l’accès non autorisé, la perte, l’altération ou la divulgation.
10. Vos droits
Conformément à la réglementation applicable, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et, lorsque cela s’applique, d’un droit à la portabilité de vos données.
Vous pouvez exercer vos droits en nous écrivant à : [email de contact RGPD].
Vous disposez également du droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL.
11. Cookies
[Si tu n’utilises pas de cookies non essentiels : “Le site n’utilise pas de cookies nécessitant votre consentement.”]
[Sinon : renvoyer vers une politique cookies ou un bandeau de gestion du consentement.]
12. Mise à jour
La présente politique de confidentialité peut être mise à jour à tout moment. Dernière mise à jour : [date].